Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

#FierdeTroyes
TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Numéro de dépôt :
4500978
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
#FierdeTroyes de TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Présentation de la marque #FierdeTroyes

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par TROYES CHAMPAGNE METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « #FierdeTroyes »

Le déposant est TROYES CHAMPAGNE METROPOLE domicilié(e) 1 PLACE ROBERT GALLEY - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROYES CHAMPAGNE METROPOLE, Madame Justine SQUIVE domicilié(e) 1 Place Robert GALLEY - 10000 - TROYES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TROYES CHAMPAGNE METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : TROYES La Champagne , TROYES CHAMPAGNE METROPOLE , EcoToit , #FIER DE TROYES LA CHAMPAGNE , #FIER DE TROYES


TROYES CHAMPAGNE METROPOLE - 1 PLACE ROBERT GALLEY - 10000 - TROYES - France


TROYES CHAMPAGNE METROPOLE, Madame Justine SQUIVE - 1 Place Robert GALLEY - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet total n°807256 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Bouteilles ; vaisselle ;

Vêtements ;

Jeux ;

Briquets pour fumeurs ;

Publicité ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.